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Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

4. Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).

Tout contributeur à ce forum se verra interdit de diffuser un message commercial ou promotionnel. Toute référence à quelconque marque commerciale est proscrite sur ce forum.

La seule mention d'une adresse de courrier électronique ou d'une adresse de site web aiguillant, même indirectement, vers un site web commercial, pourra être considérée comme un acte commercial.

En raison de sa thématique, ce forum est susceptible d’accueillir des personnes mentalement fragilisées. Toute intervention visant à dénigrer la personne, toute moquerie ou toute tentative de profiter, dans quelque but que ce soit, de la fragilité d’un participant au forum, est vivement proscrite.

Par précaution, toute incitation directe à la rencontre est également prohibée.

Veillez, par ailleurs, à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

5. Modération

Ce forum est modéré a posteriori.

Le modérateur s'assure, dans un délai raisonnable, que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur à l’adresse suivante : jmh@timidite.info

L'administrateur de ce forum se réserve le droit de supprimer tout message, ou partie de message, considéré comme litigieux au regard des critères évoqués ci-dessus. Et ce, sans être tenu d'en informer son contributeur.

L'administrateur de ce forum se réserve également le droit d'exclure un membre du forum qui aurait enfreint les règles évoquées dans la charte. Et ce, sans devoir se justifier.

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